Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTOCAHP
Mr Michel QUERMENT

Numéro de dépôt :
3041524
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque RESTOCAHP

Déposée le 19 juillet 2000 par monsieur Michel QUERMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTOCAHP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est monsieur Michel QUERMENT domicilié(e) 7 rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel QUERMENT - France.

La marque RESTOCAHP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTOCAHP est expirée depuis le 19 juillet 2010.

Michel QUERMENT a également déposé les autres marques suivantes : QH. QUALITE HOSPITALIERE , ECOCAHP , CAHP CENTRALE D ACHATS DE L HOSPITALISATION PRIVEE , CAHP QUALICAHP


Mr Michel QUERMENT - 7 rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France


Mr Michel QUERMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Biéres Boissons alcooliques (à l'exception des biéres).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.